4- Outil de Communication du Plan Départemental de Gestion des déchets de chantiers du B.T.P
Présentation de la démarche : Télécharger le PDF
Fiche d’information pour les particuliers : Télécharger le PDF
Fiche d’information pour les professionnels (entreprises) : Télécharger le PDF
Guide de recommandations pour les maîtres d’ouvrage et pour les maîtres d’œuvre :
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I - Exemples de clauses à insérer dans les marchés :
1- Bâtiment travaux neufs et rénovation La Programmation :
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